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La cigarette électronique bientôt taxée ?

Depuis quelques mois, le monde de l’Ecig est en feu en Italie ! A coup de manœuvres politiques incompréhensibles, le décret sur la taxation de l’accessoire de vape datant de 2014 est en train de s’exécuter avec des conséquences inconcevables sur les prix, et cela au détriment unique des vapoteurs.

Bien que la vente cigarette électronique ait été épargnée durant les deux ou trois années précédentes, grâce à une intervention de la part du tribunal administratif par une éventuelle suspension, la machine administrative italienne s’est remise à remuer le couteau en 2017 avec une force de frappe inéluctable qui est la Cour constitutionnelle. Et cette fois ci, l’application dudit décret semble incontournable car il n’existe pas de moyens pour suspendre une seconde fois cet édit juridique qui détruit totalement les espoirs des vapoteurs italiens.

Ce qu’on doit se demander, c’est comment cette plaie sur la taxation s’est rouverte après une période de relaxe? Effectivement, si le décret du 23 décembre 2014 avait tout simplement tracé les lignes essentielles de l’imposition, son effectivité restait en suspens avant que le Sénat tranche en sa faveur… ce qui est dommage puisque que cette fois-ci le lobby du tabac n’a plus épargné la cigarette électronique et a tout détruit sur son passage. Bien que le tribunal administratif de Lazio ait refait son numéro sur la requête contre l’assassinat du vapotage, la décision prise par le parlement et celle de la Cour constitutionnelle est déjà en cours d’application, il ne reste plus beaucoup d’espoir sauf revirement de la part de ces institutions.

Pourquoi la taxe s’applique-t-elle à la vape ?

Comme on le sait tous, la libre circulation des produits de vape comme la propagation des Ecigs et e-liquides ne pouvait pas durer éternellement. Si la plupart des utilisateurs sont convaincus de sa propriété salvatrice aux dépens de la cigarette naturelle, cela ne suffit pas à l’extraire des outils à substances toxiques. Et en 2016 la loi sur les TPD (limitation de la nicotine, flacon de 10ml, étiquettes…) a eu finalement raison de l’ère libre et le droit de vapoter s’est rapidement vu limité.

Cette initiation gouvernementale naît d’une bonne intention et on ne peut lui reprocher de s’intéresser un peu plus en profondeur sur les propriétés chimiques de la cigarette électronique vu son avancée. Jusque-là, l’Europe a gardé le droit de faire un contrôle minimum sur la production des articles de vapes sans trop interférer sur les prix, et cela au nom de la santé publique.

Ce qui est triste pourtant c’est l’interférence sur la taxe (liquide taxé, prix augmenté). Et c’est en Italie que le jeu politique s’installe commençant par une simple introduction d’une proposition par le décret 188/2014 sous l’administration Matteo Renzi, après consultation du Ministre de la santé… qui n’avait pas beaucoup de chance de s’appliquer directement.

Durant cette période, l’objectif était de prendre le pas sur l’industrie du tabac puisque les e-liquides comportent effectivement des substances similaires à la cigarette.

C’est vers la fin de 2017 que la Cour constitutionnelle a décidé de l’adopter suivant l’aval du Parlement pour des raisons sanitaires et économiques. Le mot d’ordre est la réduction des risques par des mesures fiscales dissuasives, soit le paiement de la taxe normalisée comme pour la cigarette. Mais en réalité, ce n’est pas du tout la même chose, car l’Ecig est une marchandise de consommation qui ne se base pas uniquement sur du tabac.

Comment s’applique la taxe sur les cigarettes électroniques ?

En conséquence, c’est une taxe indirecte qui s’incrémente donc au prix cigarette électronique et prix e-liquide. Ce qu’il faut savoir, c’est que cette taxe du gouvernement suit un régime similaire aux cigarettes, du fait que l’inhalation de la vape revient un peu au même principe de par ses substances .De ce fait, la Cour constitutionnelle italienne n’a eu aucun égard pour les consommateurs et a même ajouté le commentaire suivant « le but secondaire de protéger la santé, qui justifie en soi la taxation des produits avec nicotine, rend aussi légitime l’effet dissuasif par principe de précaution concernant des produits susceptibles d’amener au tabagisme », ce qui équivaut à une campagne contre le tabac, donc en concordance avec les objectifs de l’OMS et de la Banque Mondiale.

Cependant, si on ne peut nier la nature dégradante et dangereuse de la nicotine, il ne faudrait pas mettre la cigarette électronique dans le même panier que la vraie cigarette, surtout en matière de taxe. Sachant que l’assiette proposée par ce décret équivaut à 3.73 euros hors TVA, le prix d’un e-liquide taxé pourrait monter au double, avoisinant les 7 euros pour les 10ml (déjà alourdi par la loi sur les TPD) ce qui équivaut à un paquet de cigarettes simple voire plus cher. En pratique, c’est tout simplement impossible car on ne parle plus de taxe mais de surtaxe, et il est inutile de dire que le marché de la cigarette électronique va dégringoler au profit des buralistes sans qu’on ne puisse rien faire.

La vraie torture affligée par cette décision, un peu hâtive, c’est l’idée que le gouvernement essaie de faire passer en douceur, qui semble légitime sur le fond mais extrêmement pénalisant sur la forme. Comment un vapoteur lambda qui veut arrêter de fumer pourrait-il se procurer une fiole d’arôme liquide quotidienne à 7 ou 8 euros (sans aborder les e-liquides premiums) ? Si les fabricants ont pu contourner la loi sur les TPD en proposant des tarifs plus abordables au niveau des boosters, cette fois-ci il n’y a plus d’issue possible car la nature ou la forme du produit n’importe plus et aux yeux de la loi, tous les produits relatifs à la cigarette électronique sont frappés par ce décret sans pitié.

Au final, par cette décision, les institutions italiennes ont décidé de censurer complètement la vape d’une manière discrétionnaire sans se rendre compte des pertes, que ce soit au niveau économique ou au niveau sanitaire. Auraient-ils oublié que la vape fait partie du système de sevrage tabagique le plus efficace ? Qu’elle apporte une grande aide à la campagne anti-tabac ? Et que les revenus issus de ce marché sont en train d’exploser ? On dirait bien que la réponse est claire car l’application du décret semble sûre et courra à partir de la fin du mois de mars. Espérons que la population vapoteuse trouvera le moyen de rétorquer cette prise de position arbitraire afin que la vape puisse continuer son chemin tranquillement. L’Italie n’est qu’un exemple mais la menace rode dans la zone euro, une affaire à suivre de très près par les concernés !

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À propos Sarah Dutrani

Grande passionnée du monde des vapoteurs, j'ai découvert la cigarette électronique il y a déjà 3 ans et je suis devenu une grande adepte ! Ancienne fumeuse de Tabac j'ai pu arrêter grâce à la cigarette électronique. Aujourd'hui je m'occupe du blog Kinamik afin de transmettre mon expérience sur le sujet.

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